ANNÉE 2024
- Convention d’assistance technique en matière de voirie avec les communes de Pencran et Saint-Urbain
- Avenant 1 au marché de travaux relatif au réaménagement du foyer du marin à Moulin mer
- Acquisition de systèmes de vélos en libre-service
- Avenant 14 au marché de location et d’entretien des vêtements de travail
- Maîtrise d’œuvre pour la construction du nouveau bâtiment du pôle technique
- Convention d’assistance technique avec La Martyre pour l’aménagement de la route de Landerneau
- Acquisition en commun d’un broyeur de branches par les communes d’Irvillac, Daoulas, l’Hôpital Camfrout et Logonna-Daoulas
- Communications électroniques, effacement de réseau : bilan 2023 / programme 2024
- Convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la commune de Logonna-Daoulas pour la rénovation du réseau d’eaux pluviales dans le cadre des travaux d’aménagement du bourg
- Convention d’assistance technique avec la commune de Tréflévénez pour la rénovation de la mairie
- Approbation de cinq conventions de groupements de commandes
- Convention d’assistance technique en matière de voirie avec les communes de Daoulas, Dirinon et Hanvec
- Convention d’assistance technique en matière de voirie avec les communes de La Martyre, La Roche Maurice et Ploudiry
- Convention d’assistance technique avec la commune de Pencran pour des travaux sur le porche et le clocher de l’église
Conseil communautaire du 1er février 2024
- Assistance MO renouvellement services télécommunications groupement de commandes
- Acquisitions bacs et colonnes aériennes service environnement
- Virements de crédits 2023-03
ANNÉE 2023
- Virements de crédits n°2023-02
- Conception d’une aire de lavage pour camions, ordures ménagères déchetteries Saint-Eloi et Plouédern
- Groupement de commandes maintenance des portes, portails automatiques et portes sectionnelles
- Renouvellement du réseau d’eaux pluviales rue du chemin de fer à Landerneau
- Exploitation des déchèteries de la CAPLD
- Élaboration du règlement intérieur de la CAPLD
- Gestion des déchèteries et aires de déchets associées communes de Plouéderne et Daoulas – avenant 3
- Convention avec La Roche-Maurice travaux réseaux et ouvrages GEPLU
- Programme 2023 Saint-Thonan : communications électroniques, effacement de réseau
- Groupement de commandes relatif au désamiantage, à la déconstruction et à la dépollution d’immeubles situés dans le quartier Voas Glaz
- Collecte, traitement et valorisation des déchets réceptionnés en déchèteries
- Réaménagement du foyer du marin au centre nautique de moulin mer à Logonna-Daoulas
Conseil communautaire du 8 décembre 2023
- Organisation de l’accueil à la MSP et CAPLD
- Etude économique, technique et assistance juridique commercialisation énergies renouvelables sur le territoire de la CAPLD
- Enlèvement des copieurs usagés rue Ernest Renan
- Virements de crédits n°2023-01
- Délivrance mandat spécial convention des intercommunalités de France
- Aménagement du hall d’accueil de l’hôtel d’entreprises Mescoat 1
- Projet de rénovation Aqualorn
- Premier rendu étude DSP Gore Menez
- Gestion des remplacements au service environnement
- Proposition de gouvernance projet 13 rue du Pont-CIAP et OT
- Convention de maîtrise d’ouvrage commune de Lanneuffret pour des travaux sur les réseaux et ouvrages GEPLU
- Convention d’assistance technique Saint-Urbain pour la rénovation énergétique de la salle Ty Kreis Ker
- Convention d’assistance technique Plouédern pour la construction d’un gymnase
Conseil communautaire du 29 septembre 2023
- Ordre du jour
- Tableau des délibérations votées en conseil de Communauté
- Délibérations et annexes
- Approbation du procès-verbal du conseil du 30 juin 2023
- Procès-verbal conseil du 30 juin 2023
- Avenant 1 et 2 aménagement nouvel emplacement aire d’accueil des gens du voyage à Landerneau
- Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage redéfinition desserte scolaire bassin de Landerneau
- Convention d’assistance technique à Irvillac pour la rénovation de l’école Léontine Drapier Cadec
- Convention d’assistance technique à La Forest-Landerneau pour la requalification du bourg nord et aménagement d’une piste cyclable
- Groupement de commandes, location et/ou achat, maintenance photocopieurs multifonctions
- Avenant 2 au marché de fournitures, maintenance et gestion service location longue durée vélos électriques
Conseil du 30 juin 2023
- Ordre du jour
- Tableau des décisions
- Procès-verbal conseil du 14 avril 2023
- Délibérations (compressées sous format zip)
- Exploitation et gestion transport adapté service estival Breizh Go .pdf
- Groupement de commandes entretien et maintenance des toitures
- Convention maîtrise ouvrage Saint-Divy réseaux ouvrages et gestion eaux pluviales
- Convention maîtrise ouvrage Landerneau extension réseau eaux pluviales route de quimper et route des anges
- Convention assistance technique avec Daoulas réalisation travaux aménagement, création de passerelles et platelages sentier littoral
- Acquisition de composteurs en bois
- Élaboration et mise en oeuvre de la stratégie de communication accompagnant la feuille de route déchets 2023-2026
- Aménagement d’un nouvel emplacement sur l’aire d’accueil des gens du voyage à Bel Air – Landerneau
- Renouvellement des clôtures et portails – périmètre de captage et usines de production à Hanvec
- Animation et coordination du site Natura 2000 Langazel
- Approbation de six groupements de commandes
- Protocole transactionnel société LEXCAP
- Convention assistance technique avec Irvillac pour la sécurisation de la voie communale n°5
- Convention d’assistance technique Pencran renouvellement du marché de la restauration scolaire
- Évaluation environnementale des modifications 1 et 2 du PLUi
- Réalisation d’une étude pré-opérationnelle à une OPAH-RU centres villes de Landerneau et Daoulas
- Modification de l’acte de création de la régie de recettes pour les AAGV
- Étude de faisabilité technique et financière de l’évolution des réseaux de transport collectif régulier
- Convention d’assistance technique avec Trémaouézan pour la construction d’une salle polyvalente
- Présentation de l’enveloppe travaux aire d’accueil des gens du voyage de Bel Air
Conseil du 14 avril 2023 :
- Convention d’assistance voirie Daoulas, Dirinon, Irvillac, Pencran, Saint-Urbain, L’Hôpital-Camfrout et Ploudiry
- Convention d’assistance technique en matière de voirie avec la commune de La Martyre
- Convention d’assistance technique avec la commune de Saint-Thonan pour la création d’un parcours de glisse universelle
Conseil du 9 février 2023 :
- Gestion des déchèteries et aires de déchets verts associées – communes de Plouédern et de Daoulas
- Convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la commune Logonna-Daoulas pour la rénovation du réseau d’eaux pluviales dans le cadre des travaux d’aménagement du bourg
Conseil du 9 décembre 2022 :
- Ordre du jour
- Tableau des décisions
- Approbation Procès-verbal conseil du 30 septembre 2022
- Annexe PV du 30 septembre 2022 signé
- Délibérations 1/2 (compressées sous format .zip) et délibérations 2/2
- Fonds de concours : aménagement bas bourg La Roche-Maurice
- Modification BPU marché fourniture bacs OM
- Adhésion groupement de commandes MO quartier Voas Glaz
- Suivi – Animation de la future opération programmée pour l’amélioration de l’habitat (OPAH)
- Étude prospective concernant l’exploitation et la gestion du site de moulin mer
- Fourniture et pose de box vélos sécurisés sur le territoire de la CAPLD
- Elaboration charte graphique et marque d’attractivité
- Portant rémunération régie recette tourisme encaissement compte tiers
- Acquisitions composteurs
- groupement de commandes – fourniture de matériels informatiques et/ou prestation d’installation et de configuration
- Convention Maitrise d’oeuvre Daoulas route de Logonna
- Avenant 6 déploiement réseau vélos électriques
- Avenant marché maitrise d’oeuvre aménagement intérieur foyer du Marin Moulin Mer
- Aqualorn distributeurs de denrées alimentaires et de boisssons
- Convention avec l’organisme de formation Icare
- Etude de dynamique des zones emplois et prestations projets mobilité employeurs
- Réhabilitation des vestiaires du bâtiment Beniguet du centre nautique de Moulin Mer à Logonna-Daoulas / Lot 7 : électricité / Avenant 1
- Conception, impression et distribution du magazine communautaire
- Adhésion groupement de commande réalisation thermographie aérienne
- Convention MO avec Logonna-Daoulas rénovation réseau eaux pluviales
- Renouvellement réseau eaux pluviales route de Quimper
- Convention MO Saint Eloy réseau eaux pluviales
- Convention MO Landerneau extension réseau eaux pluviales
- Adhésion groupement de commande migration et extension du système contrôle accès
- Convention assistance technique Dirinon résidence du Rozic
- Acquisition benne à ordures ménagères 19 tonnes
Conseil du 30 septembre :
- Ordre du jour
- Liste des délibérations adoptées
- Délibérations exécutoires
- PV du conseil de communauté
Conseil du 24 juin
Décisions du président :
Décisions du Bureau communautaire :
- Groupement de commandes nettoyage des locaux (DBC2022_027)
- Adhésion au groupement de commandes « étude de caractérisation des ordures ménagères » (DBC2022_028)
- Adhésion au groupement de commandes « fournitures et matériaux pour les services techniques » (DBC2022_029)
- Avenant 5 au marché de déploiement d’un réseau de vélos à assistance électrique en libre-service (DBC2022_030)
Conseil du 8 avril
Conseil du 17 février
année 2021
Pour recevoir l’enregistrement audio des conseils de Communauté, vous pouvez en faire la demande par courriel : assemblees@capld.bzh
Conseil du 17 décembre
Conseil du 26 novembre
Conseil du 17 septembre
Conseil du 24 juin
- Ordre du jour
- Tableau des décisions
- Délibération CC du 24 juin 2021 partie 1 ; Délibération CC du 24 juin 2021 partie 2
Conseil du 09 avril
Conseil du 11 février
Année 2020
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Conseil du 11 décembre
Conseil du 25 septembre
Conseil du 17 juillet
Conseil du 9 juillet
Conseil du 28 février
Conseil du 12 février
Année 2019
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Conseil du 13 décembre
Conseil du 27 septembre
Conseil du 28 juin
Conseil du 3 avril
Conseil du 6 février
Année 2018
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Conseil du 19 décembre
Conseil du 28 septembre
Conseil du 29 juin
Conseil du 11 avril
Conseil du 7 février
Année 2017
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Conseil du 8 décembre
Conseil du 29 septembre
Conseil du 30 juin
Conseil du 28 avril
Conseil du 24 mars
Conseil du 8 février
année 2016
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Conseil du 9 décembre
Conseil du 23 septembre
Conseil du 24 juin
Conseil du 29 avril
Conseil du 11 février
Année 2015 :
Conseil du 11 décembre
Conseil du 25 septembre
Conseil du 26 juin
Conseil du 27 mars
Conseil du 13 février