• Décision portant modification de la régie des recettes du service tourisme
• Décision portant modification de la régie de recettes taxe de séjour
• Renouvellement assurances dans le cadre d’un groupement de commandes

• Convention d’assistance technique avec La Martyre pour l’aménagement de la route de Landerneau
• Acquisition en commun d’un broyeur de branches par les communes d’Irvillac, Daoulas, l’Hôpital Camfrout et Logonna-Daoulas
• Communications électroniques, effacement de réseau : bilan 2023 / programme 2024
• Convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la commune de Logonna-Daoulas pour la rénovation du réseau d’eaux pluviales dans le cadre des travaux d’aménagement du bourg
• Convention d’assistance technique avec la commune de Tréflévénez pour la rénovation de la mairie
• Approbation de cinq conventions de groupements de commandes
• Convention d’assistance technique en matière de voirie avec les communes de Daoulas, Dirinon et Hanvec
• Convention d’assistance technique en matière de voirie avec les communes de La Martyre, La Roche Maurice et Ploudiry
• Convention d’assistance technique avec la commune de Pencran pour des travaux sur le porche et le clocher de l’église

 

Conseil communautaire du 1er février 2024

• Virements de crédits 2023-03
• Virements de crédits 2023-04
• Acquisitions bacs et colonnes aériennes service environnement
• Assistance MO renouvellement services télécommunications groupement de commandes
• Acquisition de composteurs en bois de 300 et 600 litres pour le services environnement

ANNÉE 2023

• Virements de crédits n°2023-02
• Conception d’une aire de lavage pour camions, ordures ménagères déchetteries Saint-Eloi et Plouédern
• Groupement de commandes maintenance des portes, portails automatiques et portes sectionnelles
• Renouvellement du réseau d’eaux pluviales rue du chemin de fer à Landerneau

• Délégation de fonctions de la présidence pour la commission d’achat et appels d’offres du 12 décembre 2023

• Exploitation des déchèteries de la CAPLD
• Élaboration du règlement intérieur de la CAPLD
• Gestion des déchèteries et aires de déchets associées communes de Plouéderne et Daoulas – avenant 3
• Convention avec La Roche-Maurice travaux réseaux et ouvrages GEPLU
• Programme 2023 Saint-Thonan : communications électroniques, effacement de réseau
• Groupement de commandes relatif au désamiantage, à la déconstruction et à la dépollution d’immeubles situés dans le quartier Voas Glaz
• Collecte, traitement et valorisation des déchets réceptionnés en déchèteries
• Réaménagement du foyer du marin au centre nautique de moulin mer à Logonna-Daoulas

• Organisation de l’accueil à la MSP et CAPLD
• Etude économique, technique et assistance juridique commercialisation énergies renouvelables sur le territoire de la CAPLD

• Remplacement insonorisation salle plénière MSP

• Enlèvement des copieurs usagés rue Ernest Renan
• Virements de crédits n°2023-01
• Délivrance mandat spécial convention des intercommunalités de France

• Aménagement du hall d’accueil de l’hôtel d’entreprises Mescoat 1
• Projet de rénovation Aqualorn
• Premier rendu étude DSP Gore Menez
• Gestion des remplacements au service environnement
• Proposition de gouvernance projet 13 rue du Pont-CIAP et OT
• Convention de maîtrise d’ouvrage commune de Lanneuffret pour des travaux sur les réseaux et ouvrages GEPLU
• Convention d’assistance technique Saint-Urbain pour la rénovation énergétique de la salle Ty Kreis Ker
• Convention d’assistance technique Plouédern pour la construction d’un gymnase

Conseil communautaire du 29 septembre 2023

• Ordre du jour
• Tableau des délibérations votées en conseil de Communauté
• Délibérations et annexes
• Approbation du procès-verbal du conseil du 30 juin 2023
• Procès-verbal conseil du 30 juin 2023

• Concertation des procédures de modification 1 et 2 PLUi

• Avenant 1 et 2 aménagement nouvel emplacement aire d’accueil des gens du voyage à Landerneau
• Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage redéfinition desserte scolaire bassin de Landerneau

• Participation à la cinquième édition du forum de l’emploi
• Lancement création structure EnR

• Prescription procédure de modification numéro 3 du PLUi de la CAPLD

• Rémunération de la régie de recettes du service tourisme

• Convention d’assistance technique à Irvillac pour la rénovation de l’école Léontine Drapier Cadec
• Convention d’assistance technique à La Forest-Landerneau pour la requalification du bourg nord et aménagement d’une piste cyclable
• Groupement de commandes, location et/ou achat, maintenance photocopieurs multifonctions
• Avenant 2 au marché de fournitures, maintenance et gestion service location longue durée vélos électriques

Conseil du 30 juin 2023

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Procès-verbal conseil du 14 avril 2023
• Délibérations (compressées sous format zip)

• Exploitation et gestion transport adapté service estival Breizh Go .pdf
• Groupement de commandes entretien et maintenance des toitures
• Convention maîtrise ouvrage Saint-Divy réseaux ouvrages et gestion eaux pluviales
• Convention maîtrise ouvrage Landerneau extension réseau eaux pluviales route de quimper et route des anges
• Convention assistance technique avec Daoulas réalisation travaux aménagement, création de passerelles et platelages sentier littoral

• Acquisition de composteurs en bois
• Élaboration et mise en oeuvre de la stratégie de communication accompagnant la feuille de route déchets 2023-2026
• Aménagement d’un nouvel emplacement sur l’aire d’accueil des gens du voyage à Bel Air – Landerneau
• Renouvellement des clôtures et portails – périmètre de captage et usines de production à Hanvec
• Animation et coordination du site Natura 2000 Langazel

• Approbation de six groupements de commandes
• Protocole transactionnel société LEXCAP
• Convention assistance technique avec Irvillac pour la sécurisation de la voie communale n°5
• Convention d’assistance technique Pencran renouvellement du marché de la restauration scolaire

• Évaluation environnementale des modifications 1 et 2 du PLUi
• Réalisation d’une étude pré-opérationnelle à une OPAH-RU centres villes de Landerneau et Daoulas
• Modification de l’acte de création de la régie de recettes pour les AAGV
• Étude de faisabilité technique et financière de l’évolution des réseaux de transport collectif régulier

• Convention d’assistance technique avec Trémaouézan pour la construction d’une salle polyvalente
• Présentation de l’enveloppe travaux aire d’accueil des gens du voyage de Bel Air

Conseil du 14 avril 2023 :

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibérations (compressées sous format ZIP)

• Convention d’assistance voirie Daoulas, Dirinon, Irvillac, Pencran, Saint-Urbain, L’Hôpital-Camfrout et Ploudiry
• Convention d’assistance technique en matière de voirie avec la commune de La Martyre
• Convention d’assistance technique avec la commune de Saint-Thonan pour la création d’un parcours de glisse universelle

Conseil du 9 février 2023 :

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibérations (compressées sous format ZIP)
• Budget 2023

• Gestion des déchèteries et aires de déchets verts associées – communes de Plouédern et de Daoulas
• Convention de maîtrise d’ouvrage mandatée avec la commune Logonna-Daoulas pour la rénovation du réseau d’eaux pluviales dans le cadre des travaux d’aménagement du bourg

Conseil du 9 décembre 2022 :

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Approbation Procès-verbal conseil du 30 septembre 2022
• Annexe PV du 30 septembre 2022 signé
• Délibérations 1/2 (compressées sous format .zip) et délibérations 2/2

• Fonds de concours : aménagement bas bourg La Roche-Maurice
• Modification BPU marché fourniture bacs OM
• Adhésion groupement de commandes MO quartier Voas Glaz

• Fournitures et pose box vélos sécurisés
• MO assistance création salle de sport Daoulas

• Suivi – Animation de la future opération programmée pour l’amélioration de l’habitat (OPAH)
• Étude prospective concernant l’exploitation et la gestion du site de moulin mer
• Fourniture et pose de box vélos sécurisés sur le territoire de la CAPLD
• Elaboration charte graphique et marque d’attractivité
• Portant rémunération régie recette tourisme encaissement compte tiers
• Acquisitions composteurs

• groupement de commandes – fourniture de matériels informatiques et/ou prestation d’installation et de configuration
• Convention Maitrise d’oeuvre Daoulas route de Logonna
• Avenant 6 déploiement réseau vélos électriques

 

• Avenant marché maitrise d’oeuvre aménagement intérieur foyer du Marin Moulin Mer
• Aqualorn distributeurs de denrées alimentaires et de boisssons
• Convention avec l’organisme de formation Icare
• Etude de dynamique des zones emplois et prestations projets mobilité employeurs
• Réhabilitation des vestiaires du bâtiment Beniguet du centre nautique de Moulin Mer à Logonna-Daoulas / Lot 7 : électricité / Avenant 1
• Conception, impression et distribution du magazine communautaire

• Adhésion groupement de commande réalisation thermographie aérienne
• Convention MO avec Logonna-Daoulas rénovation réseau eaux pluviales
• Renouvellement réseau eaux pluviales route de Quimper
• Convention MO Saint Eloy réseau eaux pluviales
• Convention MO Landerneau extension réseau eaux pluviales
• Adhésion groupement de commande migration et extension du système contrôle accès
• Convention assistance technique Dirinon résidence du Rozic
• Acquisition benne à ordures ménagères 19 tonnes

Conseil du 30 septembre :

• Ordre du jour
• Liste des délibérations adoptées
• Délibérations exécutoires
• PV du conseil de communauté

Conseil du 24 juin

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibérations (document compressé en .zip)

Décisions du président :

• virement de crédit opéré depuis le chapitre 022 (n°DP2022_017)

Décisions du Bureau communautaire :

• Groupement de commandes nettoyage des locaux (DBC2022_027)
•  Adhésion au groupement de commandes « étude de caractérisation des ordures ménagères » (DBC2022_028)
• Adhésion au groupement de commandes « fournitures et matériaux pour les services techniques » (DBC2022_029)
• Avenant 5 au marché de déploiement d’un réseau de vélos à assistance électrique en libre-service (DBC2022_030)

Conseil du 8 avril

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibérations (document compressé en .zip)

Conseil du 17 février

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibérations

année 2021

Pour recevoir l’enregistrement audio des conseils de Communauté, vous pouvez en faire la demande par courriel : assemblees@capld.bzh

Conseil du 17 décembre

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibérations 1/3 ; Délibérations 2/3 ; Délibérations 3/3

Conseil du 26 novembre

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibération

Conseil du 17 septembre

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibération du 17 septembre 2021

Conseil du 24 juin

• Ordre du jour
• Tableau des décisions
• Délibération CC du 24 juin 2021 partie 1 ; Délibération CC du 24 juin 2021 partie 2

Conseil du 09 avril

• Ordre du jour
• Délibérations
• Tableau des décisions
• Facebook live du CC du 09 04 2021

Conseil du 11 février

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Année 2020

Pour recevoir l’enregistrement audio des conseils de Communauté, vous pouvez en faire la demande par courriel : assemblees@capld.bzh

Conseil du 11 décembre

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 25 septembre

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 17 juillet

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 9 juillet

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 28 février

• Délibérations
• Tableau des décisions

Conseil du 12 février

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

 

Année 2019

Pour recevoir l’enregistrement audio des conseils de Communauté, vous pouvez en faire la demande par courriel : assemblees@capld.bzh

Conseil du 13 décembre

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 27 septembre

• Délibérations

Conseil du 28 juin

• Délibérations

Conseil du 3 avril

• Délibérations

Conseil du 6 février

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

 

Année 2018

Pour recevoir l’enregistrement audio des conseils de Communauté, vous pouvez en faire la demande par courriel : assemblees@capld.bzh

Conseil du 19 décembre

• Délibérations
• Tableau des décisions

Conseil du 28 septembre

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 29 juin

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 11 avril

• Délibérations
• Tableau des décisions
• Ordre du jour

Conseil du 7 février

• Délibérations
• Tableau des décisions

Année 2017

Pour recevoir l’enregistrement audio des conseils de Communauté, vous pouvez en faire la demande par courriel : assemblees@capld.bzh

Conseil du 8 décembre

• Délibérations
• Décisions
• Ordre du jour

Conseil du 29 septembre

• Délibérations
• Décisions
• Ordre du jour

Conseil du 30 juin

• Délibérations
• Décisions
• Ordre du jour

Conseil du 28 avril

• Délibérations
• Décisions
• Ordre du jour

Conseil du 24 mars

• Délibérations
• Décisions
• Ordre du jour

Conseil du 8 février

• Délibérations
• Décisions
• Ordre du jour

année 2016

Pour recevoir l’enregistrement audio du conseil de Communauté, vous pouvez en faire la demande par courriel : assemblees@capld.bzh

Conseil du 9 décembre

• Délibérations
• Ordre du jour
• Décisions

Conseil du 23 septembre

• Délibérations
• Décisions

Conseil du 24 juin

• Délibérations
• Ordre du jour
• Décisions

Conseil du 29 avril

• Ordre du jour
• Délibérations

Conseil du 11 février

• Ordre du jour
• Décisions
• Délibérations

Année 2015 :

Conseil du 11 décembre

• Délibérations_2015_11décembre
• Compte_rendu_2015_11décembre

Conseil du 25 septembre

• Décisions_2015_25septembre
• Délibérations_2015_25septembre
• Compte_rendu_2015_25septembre

Conseil du 26 juin

• Décisions_2015_26juin
• Délibérations_2015_26juin
• Compte_rendu_2015_26juin

Conseil du 27 mars

• Décisions_2015_27mars
• Délibérations_2015_27mars
• Compte rendu_2015_27mars

Conseil du 13 février

• Décisions_2015_13février
• Délibérations_2015_13février
• Compte rendu_2015_13février